Michel Roux


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Michel ROUX
au titre de BPCE, en renouvellement du précédent mandat
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
I. - Au titre des représentants des différentes activités coopératives
sur proposition de l'association regroupant les principales organisations coopératives
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération
JORFTEXT000043185252(source JORF)
nomination
26 Février 202126/02/2021
De: Roux (Michel, René)
président et vice-président départemental d'associations d'anciens combattants ; 60 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000042846616(source JORF)
nomination
01 Janvier 202101/01/2021
De: Michel Roux
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
représentants des associations d'insertion et de défense des personnes en situation d'exclusion par le logement
Sur désignation de l'Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés sanitaires et sociaux
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
JORFTEXT000042665981(source JORF)
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: ROUX Michel
adjudant-chef de sapeurs-pompiers professionnels
Objet:
Au titre de l'agrafe « Sapeurs-pompiers »
la médaille de la sécurité intérieure
III. - Échelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Sapeurs-pompiers"
INTK1919817A(source BOMI)
attribution
17 Janvier 202017/01/2020
De: Michel ROUX
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE POITIERS
Tribunal pour enfants de Niort
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_fin="2023-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Niort"
suppleant
JORFTEXT000039656708(source JORF)
désignation
22 Décembre 201922/12/2019
De: Michel ROUX
Objet:
Groupe:
30 juillet 2019 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000038890071(source JORF)
cessation de fonction
07 Août 201907/08/2019
De: ROUX (Michel, Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle «
notaire
notaire_residence="Sainte-Florine (Haute-Loire)"
notaire_residence_departement_code="43"
JORFTEXT000038890071(source JORF)
cessation de fonction
07 Août 201907/08/2019
De: Michel Roux
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
IV. -
représentants des associations d'insertion et de défense des personnes en situation d'exclusion par le logement
Sur désignation de l'Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés sanitaires et sociaux
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
JORFTEXT000036231057(source JORF)
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Michel ROUX
enseignement du premier degré, académie d'Aix-Marseille
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'éducation nationale hors classe
au titre de l'année 2016 et promus à cet échelon spécial
Florence LE BORGNE DE KAOUEL, enseignement du premier degré, académie d'Aix-Marseille
Groupe:
Académie d'Aix-Marseille
date_debut="2016-01-01"
MENH1600286A(source BOEN)
promotion
28 Avril 201628/04/2016
De: ROUX Michel
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal pour enfants de Niort
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Niort"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: Michel ROUX
directeur général de la Fédération nationale des Banques populaires, groupe BPCE
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
I. - Au titre des représentants des différentes activités coopératives
sur proposition de l'association regroupant les principales organisations coopératives
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération
JORFTEXT000031260215(source JORF)
nomination
04 Octobre 201504/10/2015
De: Michel Roux
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
représentants des associations d'insertion et de défense des personnes en situation d'exclusion par le logement
Sur désignation de l'Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés sanitaires et sociaux
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
JORFTEXT000030026561(source JORF)
nomination
03 Janvier 201503/01/2015
De: Michel Roux
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
2° Au titre du 3° du même article
Représentants de la Fédération des associations pour la promotion et l'insertion par le logement (FAPIL)
Titulaire
Groupe:
Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
JORFTEXT000029449414(source JORF)
nomination
14 Septembre 201414/09/2014
De: Roux (Michel, Pierre, Marie)
directeur du développement d'un groupe bancaire ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Economie, redressement productif et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028933511(source JORF)
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: Michel ROUX
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et des personnes âgées
au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Union nationale des instances de coordination, offices et réseaux de personnes âgées (UNIORPA)
Membre suppléant
Remplace:M. Michel BILLE
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
JORFTEXT000028787010(source JORF)
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: Michel ROUX
Objet:
membres titulaires et membres suppléants
au titre du 2° de l'article D. 6149-4 du code de l'action sociale et des familles
Union nationale des instances de coordination, offices et réseaux de personnes âgées (UNIORPA)
Membre suppléant
Remplace:M. Michel BILLE
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
JORFTEXT000028739674(source JORF)
nomination
18 Mars 201418/03/2014
De: Michel Roux
directeur général d'une association gestionnaire d'établissements
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
4
personnalités qualifiées
désignées par le préfet de l'Yonne
Groupe:
Établissement public Antoine Koenigswarter
Préfecture de l'Yonne
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000027291371(source JORF)
nomination
10 Avril 201310/04/2013
De: Michel ROUX
Objet:
2. Membres de la commission de cotations du bassin Sud
représentants des bouchers-abatteurs
Au titre de la Confédération française de la boucherie, boucherie-charcuterie et traiteurs (CFBCT)
Groupe:
Commission de cotations du bassin Sud
JORFTEXT000026977244(source JORF)
nomination
25 Janvier 201325/01/2013
De: ROUX Michel
Objet:
tableau d'avancement au grade de major de police pour l'année 2012
LISTE UTILE
INTC1231932A(source BOMI)
inscription
16 Octobre 201216/10/2012
De: Roux Michel
Objet:
au grade de major
Groupe:
Commandement de la gendarmerie outre-mer
date_debut="2011-09-01"
IOCJ1103293S(source BOMI)
promotion
10 Mai 201210/05/2012
De: Roux (Michel, Jean, Gaston)
avocat au barreau de Grasse, ancien bâtonnier ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000025789227(source JORF)
nomination
03 Mai 201203/05/2012
De: ROUX Michel
Objet:
tableau d'avancement au grade de major de police pour l'année 2011
DE LA MOTTE DE BROONS DE
IOCC1109265A(source BOMI)
inscription
30 Avril 201130/04/2011
De: Roux (Michel, Jean-Philippe)
adjudant-chef ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2010-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000023861281(source JORF)
décoration
15 Avril 201115/04/2011
De: Michel Roux
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Représentants de la Fédération des associations pour la promotion et l'insertion par le logement (FAPIL)
Titulaire
Groupe:
Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
JORFTEXT000023269672(source JORF)
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: Michel Roux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
2
personnalités qualifiées désignées par le préfet de l'Essonne
Groupe:
Établissement public Antoine Koenigswarter
Préfecture d'Essonne
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021751923(source JORF)
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: Michel ROUX
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal pour enfants de Niort
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Niort"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Roux (Michel, Gabriel)
cavalier de 1re classe, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000021242281(source JORF)
décoration
08 Novembre 200908/11/2009
De: Michel Roux
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Croix-Rouge française
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Michel ROUX
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. ―
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Conseil d'État
renouvellement
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020756640(source JORF)
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Michel Roux
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 24
Interactions cellulaires
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000019478288(source JORF)
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Michel Roux
Objet:
membre titulaire de la Croix-Rouge française
au titre du 2° de l'arrêté du
13 juillet 2006
Titulaire
Remplace:M. Gilbert Abergel
Groupe:
Croix-Rouge française
Conseil national consultatif des personnes handicapées
JORFTEXT000000618375(source JORF)
nomination
09 Mars 200709/03/2007
De: Michel Roux
désigné
sur proposition de la Croix-Rouge française
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
Un représentant du département de l'Yonne désigné par le président du conseil général
représentant des usagers, désigné
sur proposition d'une association nationale représentative des personnes handicapées ou des parents d'enfants handicapés
Groupe:
Établissement public Antoine Koenigswarter
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000462739(source JORF)
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Roux (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du cancer
personnalités qualifiées
2° Au titre des personnalités choisies
pour leur intérêt particulier pour le cancer
Groupe:
Institut national du cancer
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000809218(source JORF)
nomination
24 Juillet 200524/07/2005
De: Michel Roux
président de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
membres de la Cour supérieure d'arbitrage
président
Groupe:
Cour supérieure d'arbitrage
JORFTEXT000000444528(source JORF)
nomination
29 Mai 200529/05/2005
De: Michel Roux
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du vice-président du Conseil d'Etat
Remplace:Mme Nicole Questiaux
Groupe:
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Conseil d'État
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000805631(source JORF)
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Roux (Michel, Georges, François)
soldat de 1re classe, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000627451(source JORF)
décoration
11 Novembre 200411/11/2004
De: Roux (Michel, Pierre, Auguste)
soldat. Médaillé militaire du 27 décembre 1960
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
Guerre d'Algérie
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000438663(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Roux (Michel, André)
président-directeur général d'un hôtel et d'un restaurant (Royaume-Uni) ; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000433705(source JORF)
nomination
01 Janvier 200401/01/2004
De: Roux (Michel, Marie, Jean)
directeur général d'une société d'assurances ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000419116(source JORF)
nomination
20 Avril 200320/04/2003
De: Michel Roux
président de section, maintenu en activité, au Conseil d'Etat
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage
président
Groupe:
Cour supérieure d'arbitrage
duree="trois ans"
JORFTEXT000000778678(source JORF)
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Roux (Michel, Jean)
président de section au Conseil d'Etat. Officier du 25 juin 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-06-25"
JORFTEXT000000408880(source JORF)
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Roux (Michel)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université de Bretagne-Sud
Groupe:
Université de Bretagne-Sud
date_debut="2002-02-01"
professeur="Université de Bretagne-Sud"
professeur_section="23"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
JORFTEXT000000777029(source JORF)
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Michel Roux
conseiller d'Etat
Objet:
pour assister le Conseil national de l'ordre des médecins et en présider la section disciplinaire
Remplace:M. Olivier Fouquet
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
JORFTEXT000000589681(source JORF)
désignation
10 Août 200110/08/2001
De: Michel Roux
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de section au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2001-06-24"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000587180(source JORF)
admission
14 Mars 200114/03/2001
De: Michel Roux
président de section au Conseil d'Etat
Objet:
président de la Cour supérieure d'arbitrage
Remplace:M. Alain Bacquet
Groupe:
Cour supérieure d'arbitrage
president
JORFTEXT000000405060(source JORF)
désignation
06 Mars 200106/03/2001
De: Michel Roux
président de la mission locale de Chambéry
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
président de mission locale
Groupe:
Conseil national des missions locales (CNML)
JORFTEXT000000219476(source JORF)
nomination
24 Octobre 200024/10/2000
De: Roux (Michel)
maître de conférences, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité ou des spécialités « carrières juridiques »
1. Membres titulaires
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
Commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité ou des spécialités « carrières juridiques »
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000208084(source JORF)
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Roux (Michel, Marcel, Sylvain)
gendarme ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Osché (Jean, claude), gendarme ; 29 ans de services
date_debut="1999-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000764544(source JORF)
décoration
12 Avril 200012/04/2000
De: Roux (Michel)
conseiller d'Etat, président de section
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
Groupe:
Institution nationale des invalides
president
conseil_administration
JORFTEXT000000198235(source JORF)
renouvellement
08 Octobre 199908/10/1999
De: Roux (Michel, Jean, François)
président de section au Conseil d'Etat. Chevalier du 27 mai 1990
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-05-27"
JORFTEXT000000389778(source JORF)
promotion
14 Juillet 199814/07/1998
De: Michel Roux
conseiller d'Etat
Objet:
président de la section sociale du Conseil d'Etat
Remplace:M. Alain Bacquet
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1997-09-23"
conseil_des_ministres
president
JORFTEXT000000568791(source JORF)
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Michel Roux
conseiller d'Etat, président de sous-section
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
Groupe:
Institution nationale des invalides
president
conseil_administration
JORFTEXT000000563302(source JORF)
nomination
12 Octobre 199612/10/1996
De: Roux (Michel, Paul, François)
administrateur d'un organisme de recouvrement ; 45 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Michel Roux
conseiller d'Etat
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage
membres titulaires
Groupe:
Cour supérieure d'arbitrage
duree="trois ans"
JORFTEXT000000560080(source JORF)
désignation
31 Mars 199631/03/1996
De: Roux (Michel, Pierre)
président d'une union régionale d'organismes sociaux. Chevalier du 14 décembre 1981
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Chevalier du
23 novembre 1982
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-12-14"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
promotion
22 Novembre 199522/11/1995
De: Roux (Michel, Jean, François)
conseiller d'Etat, 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Officier du
25 avril 1984
Chevalier du
29 juin 1977
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Roux (Michel, Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3o A l'étranger
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000370114(source JORF)
renouvellement
07 Mai 199507/05/1995
De: Roux (Michel, Marcel, Robert)
adjudant-chef, service de santé; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
26 ans de services
date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000181764(source JORF)
décoration
01 Avril 199401/04/1994
De: Roux (Michel)
conseiller d'Etat
Objet:
président suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des hôpitaux
date_debut="1993-12-17"
duree="quatre ans renouvelable"
suppleant
president
JORFTEXT000000181288(source JORF)
nomination
11 Janvier 199411/01/1994
De: Roux (Michel, Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Etats-Unis
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000527581(source JORF)
nomination
28 Février 199228/02/1992
De: Roux (Michel)
Objet:
professeur des universités
(disciplines littéraires et de sciences humaines) dans les établissements ci-après
2e sous-section
Géographie humaine, économique et régionale
Toulouse-II
Groupe:
Toulouse-II
professeur="Toulouse-II"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000357243(source JORF)
nomination
21 Décembre 199121/12/1991
De: Roux (Michel, Jean)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
II. - GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Administration et recrutement
Contingent 1990/10
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000721123(source JORF)
nomination
20 Décembre 199120/12/1991
De: Roux (Michel)
Objet:
au concours spécial organisé en 1991 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977, 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
par ordre de mérite
JORFTEXT000000527107(source JORF)
admission
01 Novembre 199101/11/1991
De: Roux (Michel, Joannès, Georges)
Objet:
notaire
Remplace:M. Croquez (Jean, Robert, Arnold)
notaire
notaire_residence="Courpière (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
JORFTEXT000000349213(source JORF)
nomination
30 Juin 199030/06/1990
De: Roux (Michel)
notaire
Courpière (Puy-de-Dôme)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000349213(source JORF)
désignation
30 Juin 199030/06/1990
De: Roux (Michel, Joannès, Georges)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Olliergues (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
JORFTEXT000000349213(source JORF)
cessation de fonction
30 Juin 199030/06/1990
De: Roux (Michel, Jean, François)
conseiller d'Etat; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000167178(source JORF)
nomination
15 Avril 199015/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.